Bien que le terme « propriété intellectuelle » puisse sembler inhabituel pour beaucoup, il définit globalement la protection de l’information et des connaissances. Le terme est abrégé en anglais et est assimilé à IP, étant représenté par les résultats d’attributs créatifs – « intellectuel » et « propriété » car il est considéré comme un produit commercialisable.
Les droits de propriété intellectuelle génèrent des droits légaux spécifiques qui protègent leurs détenteurs. La protection de la propriété intellectuelle est conçue pour stimuler la créativité de l’esprit humain au profit de tous, en veillant à ce que les avantages de l’exploitation d’une création profitent au créateur. Cela encouragera l’activité créatrice et permettra aux investisseurs de mener des recherches et d’obtenir un retour sur investissement équitable.
La propriété intellectuelle confère aux personnes, aux entreprises et aux autres entités le droit d’empêcher les autres d’utiliser leurs créations. En conséquence, les droits de propriété intellectuelle peuvent avoir une incidence directe et substantielle sur l’industrie et le commerce, car le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle peut, par l’application de ce droit, empêcher la production, l’utilisation ou la vente d’un produit incorporant des droits de propriété intellectuelle.
Les œuvres intellectuelles sont créatives et immatérielles, telles que des histoires, des compositions musicales, des logiciels ou des inventions. Les marques et les indications géographiques appartiennent également à la propriété intellectuelle. Le propriétaire d’un bien au sens matériel (par exemple, une copie d’un livre) n’a pas nécessairement le droit de propriété intellectuelle sur ce matériel.
En tant que propriétaire d’un livre, vous pouvez le lire, le colorer, vous pouvez en disposer, mais vous ne pouvez pas le copier, le reproduire, en faire un film, etc. Ces actes sont couverts par la protection de la propriété intellectuelle et nécessitent le consentement du titulaire des droits de propriété intellectuelle.
Comme nous l’avions prévu, la propriété intellectuelle est divisée en deux grandes catégories: la propriété industrielle, comprenant les brevets d’invention, les marques, les dessins et modèles, les indications géographiques et les droits d’auteur couvrant les œuvres littéraires (romans, poèmes et pièces de théâtre), les films, les œuvres (par exemple : dessins, peintures, photographies et sculptures) et conception architecturale.
Les droits liés au droit d’auteur comprennent les droits des artistes interprètes ou des exécutants sur leurs interprétations ou exécutions, des producteurs de phonogrammes sur leurs enregistrements et des radiodiffuseurs sur leurs programmes de radio et de télévision.
La principale différence entre ces deux catégories de droits de propriété intellectuelle réside dans la manière dont le droit est formé. La plupart des droits de propriété industrielle sont obtenus après une procédure formelle, qui consiste généralement en l’enregistrement, alors que le droit d’auteur et les droits connexes sont créés automatiquement au moment de la création.
Le droit de propriété intellectuelle confère au propriétaire un droit exclusif d’utilisation temporaire sur un certain territoire. Le titulaire d’un brevet est la seule personne qui peut exploiter cette invention, tandis que le propriétaire de la marque est la seule personne qui peut vendre les produits sous cette marque.
Si vous vous êtes déjà demandé pourquoi il valait la peine de promouvoir et de protéger la propriété intellectuelle, voici quelques réponses : le progrès et le bien-être de l’humanité reposent sur sa capacité à créer de nouveaux emplois dans le domaine de la technologie et de la culture.
La protection juridique des nouveaux résultats encourage l’utilisation de ressources supplémentaires pour l’innovation. Troisièmement, la promotion et la protection de la propriété intellectuelle stimulent la croissance économique, créent de nouveaux emplois et secteurs industriels et augmentent la qualité et la joie de vivre. Forts incitants, n’est pas ?
Si vous avez besoin d’aide à protéger votre marque, ne hésitez pas à nous contacter!